association musique: la lezard

Les statuts de l'asso

Titre 1 – Constitution

Article 1 - Constitution - Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet et du décret du 16 août 1901, ayant pour titre : La Lezard.

Article 2 - Objet - Durée

Cette association a pour but : la promotion et la valorisation des arts (musique, théâtre, danse, au sein de l’école d’architecture de Montpellier, plus particulièrement dans le cadre de la vie étudiante).

Article 3 - Siège social

Le siège social est fixé au 179 rue de l’Esperou 34093 Montpellier

Article 4 - Ressources

Les ressources de l’association se composent : - Des montants des droits d’entrée et des cotisations, - Des subventions de l'État, des Régions, des Départements et des communes, - Des recettes provenant de biens et services vendus entrant dans le cadre de l’association, - Et, plus généralement, de toutes ressources légales.

Titre 2 - Les membres

Article 5 - Catégorie de membres

L’association se compose de : Membres d’honneur Membres bienfaiteurs Membres adhérents Membres fondateurs : FARGE David, VETILLART Thomas, FILY de REDON Antoine.

Article 6 - Admissions

Pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.

Article 7 - Définitions= Sont : Membres d’honneur : les membres qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations, ils ne disposent d’aucune voix ; Membres adhérents : les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale, ils disposent d’une voix ; Membres bienfaiteurs : les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale supérieure d’au minimum deux fois à celle des membres adhérents, ils disposent d’une voix. Membres fondateurs : les personnes ayant créée l'association et disposent d'une voix sont dispensées de cotisations.

Article 8 - Radiation

La qualité de membre se perd par : la démission : le bureau laissera un délai de cinq jours de réflexion à la personne démissionnaire avant d’entériner la démission le décès pour les personnes physiques, la dissolution pour les personnes morales, la radiation prononcée par le conseil d'administration à deux tiers des voix pour non-paiement de la cotisation ou pour fautes graves, l’ intéressé ayant été invité par lettre à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Titre 3 - Organes décisionnels

Article 9 - Dispositions générales

Les membres sortants sont rééligibles à tout poste. Les votes sont réalisés à main levée. Toutefois si au moins un membre le demande, ils se feront à bulletin secret. Un quorum de un demi est nécessaire pour délibérer valablement. Si le quorum n’est pas atteint la réunion doit être reportée de 7 jours, avec le même ordre du jour ; cette fois, elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre de personnes présentes ou représentées. Ce quorum est au minimum de deux tiers en cas de dissolution de l'association. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. La dissolution doit être votée par les deux tiers des membres présents ou représentés du Conseil d'administration puis votée à l'assemblé générale à deux tiers des membres présents ou représentés avec une procuration validée par le bureau une semaine avant ledit vote. Les élections sont réalisées au scrutin majoritaire à deux tours. Le nombre de pouvoirs détenus par une seule personne est limité à deux. Les pouvoirs en blanc retournés au siège social sont répartis par le président entre les administrateurs présents. L’ordre du jour est établi par le président ou par les personnes convoquant les réunions ; il est fixé et clos à partir de l’envoi des convocations. Il est tenu un Procès Verbal de toutes les réunions. Les procès verbaux sont établis sans blanc ni rature, signés par le président et le secrétaire. Ils seront en outre consignés sur un registre spécial, côté et paraphé par le Président.

Article 10 – Le Bureau

L’association est dirigée par un Bureau élu pour un an par l’assemblée générale. En cas de vacance d’un poste, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le bureau se réunit sur convocation du président ou sur la demande de la moitié de ses membres. Tout membre du bureau qui, sans excuse valable, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Le bureau est investi des pouvoirs les plus élargis pour gérer, diriger et administrer l’association. - un président : il agit au nom et pour le compte de l’association. Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a deux voix. - un ou plusieurs vice-présidents : il(s) assure(nt) des missions précises en rapport avec leur attribution et ont tous pouvoirs pour les mener à terme dans la limite des responsabilités des autres membres du bureau. - un trésorier et s’il y a lieu un trésorier adjoint : il(s) assure(nt) la gestion courante, tant financière que comptable de l’association. Il(s) procède(nt) à l’appel des cotisations, il(s) établi(ssen)t un rapport financier qu’il(s) présente(nt) en assemblée générale. - un secrétaire et s’il y a lieu un secrétaire adjoint : il(s) veille(nt) au bon fonctionnement matériel, administratif et juridique de l’association. Il(s) établi(ssen)t les procès verbaux et assure(nt) toutes les démarches légales en rapport avec l’administration de l’association. Le bureau pourra choisir au sein des différents membres et nommer autant de responsables de projets que nécessaire. Ces responsables ne font pas partie du bureau mais peuvent être invités aux réunions du bureau avec voix consultative. Ces responsables de projets ont une mission ponctuelle, délimitée dans le temps. Le bureau assume de manière collégiale la gestion courante de l’association et veille à la mise en œuvre des décisions de l’assemblée générale et du conseil d'administration. Le bureau étudie les candidatures des futurs membres. Il approuve ou réfute celle-ci. En cas d'approbation la candidature est soumise au vote du Conseil d'administration.

Article 11 - Conseil d’administration

Le conseil d’administration est élu pour un an par l’assemblée générale. IL est composé des membres du bureau et des responsables des services de l'association. Il est procédé à des élections élisant le responsable et éventuellement son suppléant. En cas de vacance d’un poste des responsables des services, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président ou sur la demande de la moitié de ses membres. Tout membre du conseil qui, sans excuse valable, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Le conseil d'administration devra se réunir au moins tout les deux mois. Le conseil d'administration vote la dissolution et les modifications des statuts au deux tiers. Ces décisions sont entérinés par la décision de l'assemblée générale.

Article 12 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelques titres qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins. Quinze jours au moins avant la date fixée, le président convoque l’assemblée générale par affichage libre d’accès aux différents membres ou par tout autre moyen nécessaire à sa publicité. La convocation contient l’ordre du jour fixé par le président. Le président, assisté par les membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il ait procédé, s’il figure à l’ordre du jour, après épuisement des autres rubriques, au remplacement au scrutin secret des membres du conseil sortant. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que des questions soumises à l’ordre du jour.

Article 13 - Assemblée générale extraordinaire

Elle a pour objet le vote de la dissolution de l'association et de la modification des statuts.

Titre 4 - Généralités

Article 14 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 15 - Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents en Assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

En attente de futures images!